Délibérations municipales - Année 2024
- 2024_062 – Subvention exceptionnelle pour les sinistrés de Mayotte
- 2024_061 – Abrogation délibération n°2020-050 du 26/09/2022 – Participation communale à l’OPAH n°2 (2020-2025) intercommunale
- 2024_060 – Rapport d’activité et compte administratif de Cœur d’Essonne Agglomération exercice 2023
- 2024_059 – Actualisation des taux de rémunération des études surveillées
- 2024_058 – Actualisation du tableau des effectifs
- 2024_057 – Demande de réactualisation de garantie d’emprunt de I3F sur la construction des 8 logements rue Division Leclerc
- 2024_056 – Demande de réactualisation de garantie d’emprunt de I3F sur la construction des 9 logements rue Antoine de Saint-Exupéry
- 2024_055 – Modification n°1 du Plan Local d’Urbanisme
- 2024_054 – Adhésion, participation et représentation à la société coopérative d’intérêt collectif (SCIC) – Fermcoop
- 2024_053 – Convention de partenariat entre le SDIS de l’Essonne et la commune relative au soutien financier volontaire
- 2024_052 – Entente intercommunale – Fixation du coût unitaire réel définitif des repas pour l’année 2023 et montant des régularisations pour les communes membres de l’entente
- 2024_051 – Avenant n°6 à la convention de l’Entente intercommunale – Fixation du coût unitaire de référence des repas pour l’année 2025
- 2024_050 – Tarifs du cimetière 2025
- 2024_049 – Tarifs spectacles 2025
- 2024_048 – Tarifs des locations de salles 2025
- 2024_047 – Tarifs des activités jeunesse 2025
- 2024_046 – Tarifs des prestations municipales 2025
- 2024_045 – Ouverture anticipée des crédits en investissement 2025
- 2024_044 – Décision modificative n°2 du budget communal 2024
- 2024_043 – Création de postes
- 2024_042 – Convention de participation prévoyance – CIG
- 2024_041 – Modification des membres de la commission d’appel d’offres (CAO)
- 2024_040 – Convention de partenariat plan 100 000 arbres du PCAET
- 2024_039 – Acquisition de la parcelle naturelle section Z n°106 auprès de la SAFER Ile-de-France
- 2024_038 – Compte rendu d’activité de la SORGEM de l’année 2023
- 2024_037 – Quitus de l’opération « le clos de la vigne »
- 2024_036 – Compte rendu annuel 2023 opération « le clos de la vigne »
- 2024_035 – Avenant n°5 – convention de l’entente intercommunale
- 2024_034 – Approbation du règlement intérieur du CME
- 2024_033 – Création du CME
- 2024_032 – Demande de classement en espace naturel sensible des parcelles communales sur le site dit des Senillières
- 2024_031 – Modification du règlement du marché de plein air
- 2024_030 – Création de postes
- 2024_029 – Demande de garantie d’emprunt de I3F sur la construction des 8 logements rue Division Leclerc
- 2024_028 – Demande de garantie d’emprunt de I3F sur la construction des 9 logements rue Antoine de Saint-Exupéry
- 2024_027 – Taxe locale sur la publicité extérieure
- 2024_026 – Limitation de l’exonération de deux ans de la taxe foncière sur les propriétés bâties à usage d’habitation
- 2024_025 – Décision modificative n°1 – Budget primitif de l’exercice 2024 – Équilibre budgétaire
- 2024_024 – Affectation du résultat de l’exercice 2023 dans le cadre du budget communal de l’exercice N
- 2024_023 – Approbation du compte de gestion 2023 – Budget ville
- 2024_022 – Compte administratif 2023
- 2024_021 – Modalités de mise en œuvre du compte personnel de formation
- 2024_020 – Plan de formation triennal 2024-2026
- 2024_019 – Gratification pour le stagiaires de l’enseignement supérieur
- 2024_018 – Séjour jeunesse été 2024
- 2024_017 – Adoption des futures conventions en flux des logements sociaux
- 2024_016 – Définition des zones d’accélération des énergies renouvelables et approbation du bilan de concertation
- 2024_015 – Modification du Plan local d’urbanisme
- 2024_014 – Dépôt de permis de construire rénovation énergétique / réhabilitation du Complexe sportif
- 2024_013 – Modification de la régie d’avances du Pôle citoyen, Club jeunesse et Informatique en nuage
- 2024_012 – Taux d’imposition communaux 2024
- 2024_011 – Vote du budget primitif pour l’exercice 2024
- 2024_010 – Motion qualité des transports
- 2024_009 – Création de poste
- 2024_008 – Actualisation du règlement de fonctionnement de la Petite crèche
- 2024_007 – Actualisation du règlement de fonctionnement de l’accueil des enfants sur les temps extra et périscolaire et pause méridienne
- 2024_006 – Convention de fonds de concours avec Coeur d’Essonne Agglomération
- 2024_005 – Adhésion du syndicat intercommunal d’aménagements, de rivières et du cycle de l’eau (SIARCE) à la compétence IRVE
- 2024_004 – Adhésion de la commune de Videlles au SMOYS
- 2024_003 – Extension du périmètre du SMOYS
- 2024_002 – Modification de la régie d’avances des menus dépenses
- 2024_001 – Rapport d’orientations budgétaires 2024
