Délibérations municipales - Année 2026
2
Recueil des actes administratifs
Année 2026
Décisions municipales - Année 2026
10
- 2026_010 – Reprise de concessions funéraires en état d’abandon
- 2026_009 – Signature du contrat collecte et remise annuelle avec la poste
- 2026_008 – Convention exposition MASSIANI
- 2026_007 – Accompagnement du CIG dans le cadre de la procédure du marché public relatif aux verifications periodiques des installations techniques de la ville
Arrêtés municipaux - Année 2026
5
- Arrêté 2026-005 – portant sur la réglementation de la circulation et du stationnement 19 rue Saint Claude
- Arrêté 2026-004 – portant sur la réglementation d’autorisation d’occupation du domaine public au droit du n°3 bis rue Jean-Jaures à Villiers-sur-Orge
- Arrêté 2026-003 portant sur la réglementation de la circulation et du stationnement rue de la Division Leclerc – SOL CONSEIL_CDEA
- Arrêté 2026-002 portant sur la réglementation de la circulation et du stationnement 37 rue de Verdun
Année 2025
Délibérations municipales - Année 2025
38
- 2025_038 – Annualisation du temps de travail des services offices/crèche
- 2025_037 – Actualisation du tableau des effectifs
- 2025_036 – Approbation de l’avenant n°1 à la convention d’intervention foncière entre l’EPFIF et Villiers-sur-Orge
- 2025_035 – Rapport d’activité et compte administratif de Cœur d’Essonne Agglomération, exercice 2024
- 2025_034 – Convention cadre de mise à disposition des équipements municipaux
- 2025_033 – Tarifs du cimetière 2026
- 2025_032 – Tarifs spectacles 2026
Décisions municipales - Année 2025
73
- 2025_073 – Contrat de cession de droits – Voeux aux Villiérains
- 2025_072 – Convention de partenariat Théâtre de Brétigny
- 2025_071 – Tarifs des droits de voirie et d’occupation du domaine public pour l’année 2026
- 2025_069 – Contrat de prestation – Spectacle de la petite enfance
- 2025_070 – Attribution MAPA : location de cars avec chauffeur
- 2025_068 – Convention de partenariat théâtre bretigny
- 2025_067 – Tarifs photocopies
- 2025_066 – Module complémentaire pour le rpe du logiciel bl.enfance de berger-levrault
Arrêtés municipaux - Année 2025
132
- Arrêté 2025-088 Alignement des parcelles AB 99, 108 et 121 sises, 24 rue Jean-Baptiste Huet à Villiers-sur-Orge
- Arrêté 2025-087 portant sur la réglementation de la circulation et du stationnement aux droits des chantiers d’entretien courant sur les voies communales
- Arrêté 2025-086 portant sur la réglementation de la circulation et du stationnement aux abords des chantiers courants et des interventions d’urgences effectuées par les agents et les prestataires de Cœur d’Essonne Agglomération
- Arrêté 2025-085 portant sur la réglementation de la circulation et du stationnement lors d’intervention pour le déploiement et la mise à niveau du réseau fibre optique
Année 2024
Délibérations municipales - Année 2024
62
- 2024_050 – Tarifs du cimetière 2025
- 2024_049 – Tarifs spectacles 2025
- 2024_048 – Tarifs des locations de salles 2025
- 2024_051 – Avenant n°6 à la convention de l’Entente intercommunale – Fixation du coût unitaire de référence des repas pour l’année 2025
- 2024_047 – Tarifs des activités jeunesse 2025
- 2024_052 – Entente intercommunale – Fixation du coût unitaire réel définitif des repas pour l’année 2023 et montant des régularisations pour les communes membres de l’entente
- 2024_045 – Ouverture anticipée des crédits en investissement 2025
Décisions municipales - Année 2024
87
- 2024_085 – Tarifs des droits de voirie et d’occupation du domaine public pour l’année 2025
- 2024_087 – Spectacle Petite Enfance
- 2024_086- Tarif photocopies
- 2024_084 – Convention de partenariat Théâtre Brétigny
- 2024_083 – Attribution MAPA 2024-10 Vérification et maintenance règlementaire des systèmes de sécurité incendies des bâtiments communaux
- 2024_071 – Cession d’un véhicule communal – Renault Master
- 2024_072 – Cession d’un véhicule communal Renault Master benne
Arrêtés municipaux - Année 2024
109
- Arrêté N°2024-AG0001UR Portant sur la défense extérieure contre l’incendie
- Arrêté N°2024-AG008 Portant délégation de fonctions et de signature à Madame Isabelle LAFAYE, 1ère adjointe au Maire en charge du bien être et du lien social
- Arrêté n°2024-AG006 Portant désignation d’un représentant du Maire à la CAO du mercredi 20 novembre 2024
- Arrêté n°2024-AG005 Portant délégation de fonctions et signature à Madame Micheline PROVOTAL, 3ème adjointe au Maire en charge des finances et de l’action sociale| 0
Année 2023
Délibérations municipales - Année 2023
58
Décisions municipales - Année 2023
98
- 2023_098 – Contrat animation Vœux du maire
- 2023_097 – Convention rucher
- 2023_096 – Convention mutuelle Nuoma
- 2023_095 – Convention Théâtre de Brétigny
- 2023_094 – Intervention CIG conseil droit assurances
- 2023_093 – Contrat de prestation spectacle ALSH
- 2023_092 – Animation Marché de Noël ZPND
- 2023_091 – Convention Poney club de Lormo
- 2023_090 – Tarifs droits de voirie et d’occupation du domaine public 2024
Arrêtés municipaux - Année 2023
108
- Arrêté 2023-099 portant sur l’autorisation d’occupation du domaine public 17 rue Jean Jaurès _ Tournage RESERVOIR PROD
- Arrêté N°2023-AG003 Portant délégation de fonctions et de signature à Madame Isabelle LAFAYE, 1ère adjointe au Maire en charge du bien être et du lien social
- Arrêté N°2023-AG011 Portant délégation de fonctions et de signature à Madame Isabelle LAFAYE, 1ère adjointe au Maire en charge du bien-être et du lien social
- Arrêté N°2023-AG008 Portant délégation de fonctions et de signature à Madame Micheline PROVOTAL, 3ème adjointe au Maire en charge des finances et de l’action social
Année 2022
Délibérations municipales - Année 2022
77
- 2022_062 – Ouverture anticipée des crédits en investissement pour l’exercice budgétaire 2023
- 2022_057 – Mutualisation de l’animatrice du RPE avec Longpont-sur-Orge
- 2022_046 – Modification des statuts du SMOYS
- 2022_015 – Modalités d’attribution d’un véhicule de fonction
- 2022_064 – Modifications des tarifs de prestations péri et extrascolaires – portage de repas
- 2022_065 – Modifications des tarifs des activités de jeunesse
- 2022_068 – Réajustements annuels de subventions aux associations pour l’exercice 2022
- 2022_059 – Fixation des durées d’amortissement M57
Décisions municipales - Année 2022
64
- 2022_001 – Signature prolongation acces logiciel DEFI
- 2022_064 – Signature Contrat de cession de droits de représentation AVSE DJ Vœux du maire
- 2022_063 – Signature Convention de partenariat Résidence Mosaique Centre de loisirs Projet intergénérationnels
- 2022_062 – Délégation Droit préemption EPFIF DIA 1 route Villebouzin
- 2022_061 – Signature Avenant 0001 Assurance dommages aux biens SMACL
- 2022_060 – Signature Contrat maintenance logiciel courrier
- 2022_059 – Attribution MAPA 2022-06 Location car
Arrêtés municipaux - Année 2022
124
- Arrêté 2022-AG010 de désignation d’un correspondant incendie et secours, à M. Hervé Kérivel
- Arrêté 2022-AG009 de délégation de fonctions et de signature à Mme Isabelle Lafaye
- Arrêté 2022-AG007 de délégation de fonctions et de signature à Mme Isabelle Lafaye
- Arrêté 2022-AG006 de délégation de fonctions et de signature à Mme Corinne Bouëtard
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