- 2023_058 – Motion finances locales décembre 2023
- 2023_057 – Élu organismes extérieurs
- 2023_056 – Actualisation du tableau des effectifs
- 2023_055 – Convention ZPND
- 2023_054 – CA-RA CDEA
- 2023_053 – Subvention Vidéoprotection N°2
- 2023_052 – Projet ENR
- 2023_051 – Convention CTG
- 2023_050 – Entente AV°4
- 2023_049 – Régie avances menues dépenses
Liste
- 2026_010 – Reprise de concessions funéraires en état d’abandon
- 2026_009 – Signature du contrat collecte et remise annuelle avec la poste
- 2026_008 – Convention exposition MASSIANI
- 2026_007 – Accompagnement du CIG dans le cadre de la procédure du marché public relatif aux verifications periodiques des installations techniques de la ville
- 2026_006 – Convention de formation professionnelle intitulé « Codéveloppement »
- 2026_005 – Utilisation de l’espace numérique de travail dans l’école A. Malraux
- 2026_004 – Signature du contrat de maintenance et d’herbergement du logiciel courrier « KOESIO »
- 2026_003 – Relative à la convention de CACES R486
- 2026_002 – Sécurité privée – Voeux aux Villiérains
- 2026_001 – Contrat de prestation – Voeux aux Villiérains
- Arrêté 2026-005 – portant sur la reglementation de la circulation et du stationnement 19 rue saint claude
- Arrêté 2026-004 – portant sur la reglementation d’autorisation d’occupation du domaine public au droit du n°3 bis rue Jean-Jaures a Villiers-sur-Orge
- Arrêté 2026-003 portant sur la réglementation de la circulation et du stationnement rue de la Division Leclerc – SOL CONSEIL_CDEA
- Arrêté 2026-002 portant sur la réglementation de la circulation et du stationnement 37 rue de Verdun
- Arrêté 2026-001 portant sur la réglementation provisoire des parcs et jardins municipaux pour avis de tempête
- Arrêté n°2022-115 portant sur la règlementation de la circulation et du stationnement sur les voiries communales lors d’intervention pour le déploiement et la mise a niveau du réseau fibre optique du 01/01/2023 au 31/01/2023
- Arrêté n°2022-114 portant sur la circulation et stationnement au droit des chantiers pour le déploiement et la mise à niveau réseau fibre optique du 01/01/2023 au 31/01/2023
- Arrêté permanent n° 2022-113 portant sur la réglementation du stationnement et de la circulation au droit des chantiers d’entretien courant sur les voies communales
- Arrêté 2022-112 portant sur la règlementation de la circulation et du stationnement 33 rue Jean Jaurès – réparation réseau téléphonique Orange – du 23 au 25/12/2022
- Arrêté 2022-111 portant sur l’ Autorisation de création d’un bateau – 16 bis voie des Près
- Arrêté 2022-110 portant sur la règlementation de la circulation et du stationnement 22 chemin des Charretières – remplacement coffret électrique – du 05 au 25/12/2022
- Arrêté 2022-109 portant sur la règlementation de la circulation et du stationnement 5 allée des Lilas – renouvellement branchement eau, du 05 au 16/12/2022
- Arrêté 2022-108 portant sur la règlementation de la circulation et du stationnement rue Albert Fouilleret le 16/12/2022
- Arrêté 2022-107 portant sur la règlementation du stationnement 6 rue Jean Jaurès pour une manifestation rassemblement de véhicules anciens le 04/12/2022
- Arrêté n°2022-106 portant sur la règlementation de la circulation et du stationnement sur les voiries communales lors d’intervention pour le déploiement et la mise a niveau du réseau fibre optique du 01/12/2022 au 31/12/2022
- 2022_064 – Signature Contrat de cession de droits de représentation AVSE DJ Vœux du maire
- 2022_063 – Signature Convention de partenariat Résidence Mosaique Centre de loisirs Projet intergénérationnels
- 2022_062 – Délégation Droit préemption EPFIF DIA 1 route Villebouzin
- 2022_061 – Signature Avenant 0001 Assurance dommages aux biens SMACL
- 2022_060 – Signature Contrat maintenance logiciel courrier
- 2022_059 – Attribution MAPA 2022-06 Location car
- 2022_058 – Signature Contrat Association Éclat de rêves Spectacle de magie
- 2022_057 – Signature Décision Spectacle GIRODIPISTA
- 2022_056 – Avenant 3 Assurance Véhicules à moteur SMACL
- 2022_055 – Attribution MAPA 2022-05 Lot2 – Nettoyage des vitres
- 2022_077 – Convention cadre entre la commune de Villiers-sur-Orge et le CCAS
- 2022_076 – Modification du règlement du Compte Épargne Temps (CET)
- 2022_075 – Modification du tableau des effectifs
- 2022_074 – Recrutement d’agents dans le cadre du contrat d’apprentissage – PEC – Service civique
- 2022_073 – Convention d’accueil de bénévoles au sein de la collectivité
- 2022_072 – Rapport d’activité et le compte administratif de la CDEA sur l’exercice 2021
- 2022_071 – Demande de subvention FIPD (contrôle d’accès dans les écoles)
- 2022_070 – Demande de subvention (vidéoprotection)
- 2022_069 – Adhésion au groupement de commandes pour les assurances IARD avec le CIG
- 2022_068 – Réajustements annuels de subventions aux associations pour l’exercice 2022
- Arrêté 2023-099 portant sur l’autorisation d’occupation du domaine public 17 rue Jean Jaurès _ Tournage RESERVOIR PROD
- Arrêté 2023-098 permanent portant sur la réglementation de la circulation et du stationnement au droit des chantiers courants – Coeur d’Essonne & sous-traitant
- Arrêté permanent 2023-097 portant sur la réglementation de la circulation et du stationnement au droit des chantiers courants – SUEZ
- Arrêté 2023-096 portant sur la circulation et stationnement au droit des chantiers pour le déploiement et la mise à niveau réseau fibre optique du 01/01/2024 au 29/02/2024
- Arrêté 2023-095 portant sur la règlementation de la circulation et du stationnement sur les voiries communales lors d’intervention pour le déploiement et la mise à niveau du réseau fibre optique du 01/01/2024 au 29/02/2024
- Arrêté 2023-094 portant sur la règlementation de la circulation et du stationnement – rue Antoine de Saint Exupéry – Création d’un branchement neuf – SUEZ
- Arrêté 2023-093 portant réglementation d’autorisation d’occupation du domaine public dans le cadre des opérations de construction de 9 logements rue Antoine de Saint Exupéry et 8 logements 9 rue de la Division Leclerc – Abroge l’arrêté 2023-081
- Arrêté 2023-092 portant sur la règlementation de la circulation et du stationnement – rue Jean-Baptiste Huet – Aménagement de voirie – GTO
- Arrêté 2023-091 Arrêté portant sur l’occupation du domaine public marché forain square Suzanne Simon rue Jean Jaurès – Commerce ambulant « M H Poissonnerie » – M. HEROS
- Arrêté 2023-090 portant sur la règlementation de la circulation et du stationnement -Déménagement au 26 rue Pasteur
- 2023_098 – Contrat animation Vœux du maire
- 2023_097 – Convention rucher
- 2023_096 – Convention mutuelle Nuoma
- 2023_095 – Convention Théâtre de Brétigny
- 2023_094 – Intervention CIG conseil droit assurances
- 2023_093 – Contrat de prestation spectacle ALSH
- 2023_092 – Animation Marché de Noël ZPND
- 2023_091 – Convention Poney club de Lormo
- 2023_090 – Tarifs droits de voirie et d’occupation du domaine public 2024
- 2023_089 – Convention axa
- Arrêté 2024-101 portant sur la réglementation de la circulation et du stationnement 31-33 rue Jean Jaurès – Raccordement fibre _ CIRCET
- Arrêté 2024-100 portant sur la circulation et stationnement au droit des chantiers pour déploiement et mise à niveau réseau fibre optique du 01/01 au 30/06/2025
- Arrêté 2024-099 portant sur la règlementation de la circulation et du stationnement rue Pierre Médéric – Travaux d’injection de résine
- Arrêté 2024-098 portant sur la règlementation de la circulation et du stationnement rue Marie Curie – Livraison container – Elite Bâti Carrelage
- Arrêté 2024-097 portant sur la règlementation de la circulation et du stationnement rue Pasteur – Plantations – ARBRES & PAYSAGES
- Arrêté 2024-096 portant sur la règlementation de la circulation et du stationnement et l’autorisation d’occupation du domaine public pour une benne et une roulotte 27 chemin des Charretières
- Arrêté 2024-095 portant sur l’interdiction de stationnement rue Albert Fouilleret au droit du cimetière communal
- Arrêté 2024-094 portant sur la circulation et stationnement au droit des chantiers pour déploiement et mise à niveau réseau fibre optique du 18/11/2024 au 17/01/2025
- Arrêté 2024-093 portant sur l’autorisation de circulation d’un petit train – marché de Noël
- Arrêté 2024-092 portant sur l’interdiction de circuler et de stationner rue de la Division Leclerc – Renforcement du réseau aérien
- Arrêté 2025-088 Alignement des parcelles AB 99, 108 et 121 sises, 24 rue Jean-Baptiste Huet à Villiers-sur-Orge
- Arrêté 2025-087 portant sur la réglementation de la circulation et du stationnement aux droits des chantiers d’entretien courant sur les voies communales
- Arrêté 2025-086 portant sur la réglementation de la circulation et du stationnement aux abords des chantiers courants et des interventions d’urgences effectuées par les agents et les prestataires de Cœur d’Essonne Agglomération
- Arrêté 2025-085 portant sur la réglementation de la circulation et du stationnement lors d’intervention pour le déploiement et la mise à niveau du réseau fibre optique
- Arrêté 2025-084 portant sur la réglementation de la circulation et du stationnement 37 rue de Verdun
- Arrêté 2025-083 Etablissement d’un bateau sous accotement- 26 bis chemin des Charretières
- Arrêté 2025-082 portant sur la réglementation de la circulation et du stationnement 3 rue Pierre Semard
- Arrêté 2025-081 portant sur la réglementation de la circulation et du stationnement 1 rue Salvador Allende
- Arrêté 2025-080 portant sur la réglementation de la circulation et du stationnement sentier des Senillières
- Arrêté 2025-079 portant sur la réglementation de la circulation et du stationnement rue de Verdun
- 2025_038 – Annualisation du temps de travail des services offices/crèche
- 2025_037 – Actualisation du tableau des effectifs
- 2025_036 – Approbation de l’avenant n°1 à la convention d’intervention foncière entre l’EPFIF et Villiers-sur-Orge
- 2025_035 – Rapport d’activité et compte administratif de Cœur d’Essonne Agglomération, exercice 2024
- 2025_034 – Convention cadre de mise à disposition des équipements municipaux
- 2025_033 – Tarifs du cimetière 2026
- 2025_032 – Tarifs spectacles 2026
- 2025_031 – Tarifs des locations de salles 2026
- 2025_030 – Tarifs des activités jeunesse 2026
- 2025_029 – Tarifs des prestations municipales 2026
- 2025_073 – Contrat de cession de droits – Voeux aux Villiérains
- 2025_072 – Convention de partenariat Théâtre de Brétigny
- 2025_071 – Tarifs des droits de voirie et d’occupation du domaine public pour l’année 2026
- 2025_070 – Attribution MAPA : location de cars avec chauffeur
- 2025_069 – Contrat de prestation – Spectacle de la petite enfance
- 2025_068 – Convention de partenariat théâtre bretigny
- 2025_067 – Tarifs photocopies
- 2025_066 – Module complémentaire pour le rpe du logiciel bl.enfance de berger-levrault
- 2025_065 – Convention de restauration avec la commune de SGBD
- 2025_064 – Convention partenariat – Poursuite produits locaux
- 2024_062 – Subvention exceptionnelle pour les sinistrés de Mayotte
- 2024_061 – Abrogation délibération n°2020-050 du 26/09/2022 – Participation communale à l’OPAH n°2 (2020-2025) intercommunale
- 2024_060 – Rapport d’activité et compte administratif de Cœur d’Essonne Agglomération exercice 2023
- 2024_059 – Actualisation des taux de rémunération des études surveillées
- 2024_058 – Actualisation du tableau des effectifs
- 2024_057 – Demande de réactualisation de garantie d’emprunt de I3F sur la construction des 8 logements rue Division Leclerc
- 2024_056 – Demande de réactualisation de garantie d’emprunt de I3F sur la construction des 9 logements rue Antoine de Saint-Exupéry
- 2024_055 – Modification n°1 du Plan Local d’Urbanisme
- 2024_054 – Adhésion, participation et représentation à la société coopérative d’intérêt collectif (SCIC) – Fermcoop
- 2024_053 – Convention de partenariat entre le SDIS de l’Essonne et la commune relative au soutien financier volontaire
- 2024_087 – Spectacle Petite Enfance
- 2024_086- Tarif photocopies
- 2024_085 – Tarifs des droits de voirie et d’occupation du domaine public pour l’année 2025
- 2024_084 – Convention de partenariat Théâtre Brétigny
- 2024_083 – Attribution MAPA 2024-10 Vérification et maintenance règlementaire des systèmes de sécurité incendies des bâtiments communaux
- 2024_082 – Signature du contrat de prestation de services de fourrière animale
- 2024_081 – Contrat avec l’association « La Petite Tortue » – Annule et remplace la décision n°2024-074
- 2024_080 – Signature de la convention de mission de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé dans le cadre de la construction de la Halle couverte et l’aménagement de ses extérieurs
- 2024_079 – Les Mercredis Part’Âge – Tarif appliqué aux séniors
- 2024_078 – Animation du marché de Noël Petit train
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